Surtaxe des résidences secondaires : les communes habilitées à l’appliquer

Un village aux allures de carte postale, figé hors saison, où les maisons semblent hiberner derrière leurs volets clos. Pourtant, la tranquillité cache un malaise : commerces qui tirent le rideau, rues désertées, jeunesse en fuite. Face à cette dérive silencieuse, la surtaxe sur les résidences secondaires promet de bouleverser l’équilibre, en redonnant du souffle aux communes lassées de voir leur cœur battre au ralenti.

Derrière ce choix fiscal, une interrogation persistante : taxer les maisons inhabitées, est-ce la clé pour réveiller les centres-villes endormis ? Certains y voient une bouffée d’oxygène pour les caisses municipales, d’autres redoutent l’exode des propriétaires. Mais une chose est sûre : les maires disposent désormais d’une arme inédite pour défendre la vitalité de leurs territoires.

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Surtaxe des résidences secondaires : pourquoi ce dispositif bouleverse l’équilibre local

La surtaxe des résidences secondaires rebat les cartes entre habitants permanents et propriétaires occasionnels. À Saint-Tropez comme à Narbonne, la multiplication des logements vacants et des résidences secondaires n’a rien d’un hasard : marché immobilier en surchauffe, plateformes comme Airbnb, pression accrue sur le logement. Conséquence ? Les actifs et les familles sont poussés hors du centre, de l’Atlantique aux Alpes, faute de trouver un toit abordable.

La taxe d’habitation sur les résidences secondaires, désormais majorée dans les zones tendues, vise deux buts : inciter les propriétaires à libérer les logements et renflouer les finances locales pour des actions publiques concrètes. Pour beaucoup d’élus, ce levier fiscal répond à l’emprise croissante des résidences secondaires sur l’économie et la cohésion sociale du territoire.

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  • La surtaxe peut grimper jusqu’à 60 % de la taxe d’habitation appliquée à la résidence secondaire.
  • Elle concerne près de 3 700 communes classées en zones tendues, là où la demande de logement explose.

Les propriétaires qui laissent leurs biens inoccupés ou rarement loués deviennent la cible de cette mesure, alors que la crise du logement principal s’aggrave. Avec plus de 3 millions de résidences secondaires, la France détient un record européen, concentré dans les régions touristiques et littorales. Ce choix politique n’est pas anodin : il questionne la place des investisseurs et la capacité des territoires à préserver leur diversité sociale.

Quelles communes peuvent appliquer la surtaxe et selon quels critères ?

La liste des communes habilitées à l’appliquer ne cesse de s’allonger depuis la publication d’un décret en août 2023. Ce texte, impulsé par le ministre Patrice Vergriete, permet à plus de 3 700 communes de majorer la taxe d’habitation sur les résidences secondaires. Bretagne, Atlantique, Alpes, Côte d’Azur : les zones touristiques sont aux avant-postes de cette évolution.

Le critère central : être classé en zone tendue, autrement dit là où la demande de logement explose face à une offre trop limitée, ce qui fait flamber les prix et raréfie les locations à l’année. Le décret a aussi intégré des communes supplémentaires, souvent restées en dehors du dispositif, dès lors que le taux de logements vacants ou de résidences secondaires atteint un seuil jugé préoccupant.

  • La liste des communes éligibles évolue chaque année, en fonction des propositions des préfets et de l’avis des élus locaux.
  • La majoration s’échelonne entre 5 et 60 % de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.

Ajustable, la mesure responsabilise les propriétaires tout en offrant aux communes une marge de manœuvre bienvenue pour affronter la crise du logement. Chacune peut ainsi calibrer la surtaxe selon ses urgences et ses projets, sans se voir imposer un taux uniformisé.

résidence secondaire

À quoi s’attendre concrètement si votre résidence secondaire est concernée

La taxe d’habitation sur les résidences secondaires n’est plus une exception : elle s’impose à de nombreux propriétaires, depuis que la résidence principale a été exonérée en 2023 pour la quasi-totalité des foyers. Si votre logement se situe dans une commune habilitée, préparez-vous à voir la majoration s’afficher sur votre prochain avis d’imposition.

Le montant de la surtaxe ? À la main du conseil municipal, entre 5 % et 60 % de la taxe de base. L’administration fiscale reste juge de la valeur locative cadastrale, qui sert de référence pour le calcul.

  • Détenir une résidence secondaire à Saint-Tropez, Narbonne ou sur la côte Atlantique peut faire grimper la facture de plusieurs centaines, voire milliers d’euros.
  • Les propriétaires bailleurs n’y échappent pas si le bien n’est pas loué à l’année.

La taxe foncière, elle, continue de s’appliquer quoi qu’il arrive. Mais la taxe d’habitation majorée vient s’ajouter pour les résidences non principales. Considérez l’impact sur votre investissement locatif : la rentabilité se retrouve parfois rabotée, surtout dans les villes touristiques où la tension immobilière reste aiguë. L’essor fulgurant des locations saisonnières type Airbnb ne fait qu’inciter les élus à serrer la vis, afin de réserver le logement aux habitants permanents.

Un simple taux voté en conseil municipal, et soudain, la façade endormie des villages pourrait bien retrouver des lumières allumées toute l’année. La question reste entière : la surtaxe redonnera-t-elle vraiment vie aux rues désertées ou déplacera-t-elle seulement le problème ailleurs ?